Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
95579042
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015

Présentation de la marque BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) 81150 MARSSAC SUR TARN (dossier no 2291953) - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2291953) - 75007 - France.

La marque BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS est expirée depuis le 5 juillet 2015.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , CHEVALIER DE LABASTIDE


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Société coopérative agricole - 81150 MARSSAC SUR TARN (dossier no 2291953) - 81150 - France - SIREN 777225202


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2291953) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291953 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine GAILLAC contrôlée